Mentions légales

Crédits

Conception et développement
ID interactive

Hébergement site web
ovh.com

Visuel de saison 2015-2016
© Franceline Gigaud

Création, hébergement et référencement du site Internet

ID Interactive
ID Interactive SAS au capital de 23 000 euros
SIRET : 490 491 594 00019
CODE APE : 6201Z
TVA IC : FR23490491594
Siège social :
Parc d’activités de Doaren Molac 2
56 610 Arradon- Morbihan
Téléphone : +33 (0)2 97 69 07 43
Fax : +33 (0)2 97 47 64 31
Email : contact@id-interactive.fr
Site web : https://www.id-interactive.fr

Editeur

Scènes du Golfe, Scène conventionnée Danse
Président de l'EPL Théâtre Anne de Bretagne, Gabriel Sauvet / Directrice, Ghislaine Gouby
Contact – 02 97 01 62 00 – contact@theatre-tab-vannes.com

Siret : 200 028 793 00012
Code APE ou NAF : 9004Z
Licences d’entrepreneur de spectacle :1-1049200 / 2-1049175 / 3-1049176

Scènes du Golfe, Scène conventionnée Danse, est subventionné par la Ville de Vannes et la Ville d'Arradon ; le Ministère de la culture – DRAC Bretagne, Vannes Agglo, le Conseil régional de Bretagne et le Conseil départemental du Morbihan.

Logo Scènes du Golfe
Le logo de Scènes du Golfe est la propriété de Scènes du Golfe. Toute reproduction totale ou partielle doit faire l'objet d'une autorisation préalable écrite. La modification des proportions, couleurs et éléments le constituant est interdite.

Droit d’auteur, copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques, photographiques et audiovisuels. La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de Scènes du Golfe. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse du théâtre  est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle, soit que le théâtre en soit le titulaire, soit qu’il soit autorisé à les reproduire et les représenter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits. 
La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l'accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite

Loi applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.theatre-tab-vannes.com est soumis au droit français

Avertissement aux utilisateurs

L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’internet et, en particulier, reconnaître :
- avoir connaissance de la nature du réseau de l’internet, de ses performances techniques et des temps de réponse, pour consulter, interroger ou transférer les données d’informations ;
- que les données circulant sur l’internet ne sont pas nécessairement protégées, notamment contre les détournements éventuels ; qu’il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus sur le réseau de l’internet.

L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Scènes du Golfe met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Politique de protection des données personnelles

La politique de confidentialité et de protection des données personnelles est accessible à cette page : Données personnelles